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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE ET CONSOMMATION
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COEUR DE VACHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COEUR DE VACHE
SARL NATURE ET CONSOMMATION, SARL

Numéro de dépôt :
3721856
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2020
COEUR DE VACHE de NATURE ET CONSOMMATION

Présentation de la marque COEUR DE VACHE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE ET CONSOMMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE VACHE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURE ET CONSOMMATION domicilié(e) 1 hameau de NIVOLIERS - 48150 - HURES LA PARADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 921 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NATURE ET CONSOMMATION domicilié(e) 1 hameau de NIVOLIERS - 48150 - HURES LA PARADE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE VACHE est expirée depuis le 16 mars 2020.

NATURE ET CONSOMMATION a également déposé les autres marques suivantes : L OEUF DE LOZERE L OEUF AU NATUREL , COEUR DE VACHE , LE LOZERE LE CHEVRE AU NATUREL , LE P TIT CHEVRE LE CHEVRE AU NATUREL , COEUR DE VACHE LE VACHE AU NATUREL , LE CEVENNES LE CHEVRE AU NATUREL


SARL NATURE ET CONSOMMATION, SARL - 1 hameau de NIVOLIERS - 48150 - HURES LA PARADE - France - SIREN 518921374


SARL NATURE ET CONSOMMATION - 1 hameau de NIVOLIERS - 48150 - HURES LA PARADE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet total n°540597 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Inscription le 16 février 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°543433 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 19 juillet 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°553764 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages.